Le présent site web, accessible à partir de l’adresse URL http://www.tropheedelair.fr (ci-après le « Site ») est édité par l’Association Frédéric Delair, association organisée selon la loi du 1er juillet 1901, enregistrée au Répertoire national des associations sous le numéro W751231590, n° SIREN : 839 628 229, n° SIRET : 839 628 229 00016, Tél : 06 79 93 97 21, dont le siège est situé 1 rue du Cardinal Lemoine, 75005 Paris (ci-après l’« Association Frédéric Delair »).
Le Directeur de la publication du Site est Monsieur André Terrail.
Le Site a été conçu par : Association Frédéric Delair
Hébergement
L’hébergeur du Site est assuré par la société AAMSET, 5 rue Ambroise Thomas, 75009 paris, tél. 01 55 73 21 50.
Propriété intellectuelle
L’Association Frédéric Delair est seul titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents au Site (en ce compris tous ses contenus, modèles et fonctionnalités, sa structure générale, les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, séquences vidéo, savoir-faire, créations, dessins, illustrations, logos, éléments graphiques, marques et autres signes distinctifs, présentations, articles, fichiers disponibles en téléchargement, etc. et, plus généralement, tous éléments reproduits ou utilisés sur le Site) et à tout document ou élément généré par l’utilisation du Site ou en a, le cas échéant, valablement acquis les droits pour une telle exploitation.
L’utilisateur du Site dispose d’un droit d’usage individuel et privé, non exclusif et non-cessible. La représentation, la reproduction ou l’exploitation de quelque manière que ce soit de tout ou partie du Site et/ou de ses éléments ou contenus, par quelque procédé et sous quelque forme que ce soit, ainsi que toute utilisation du Site à d’autres fins que sa consultation strictement individuelle et privée, sans autorisation expresse et préalable de l’Association Frédéric Delair, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle et/ou une faute susceptible d’engager la responsabilité civile de son auteur.
Généralités
Les renseignements, données, contenus et informations contenus dans le Site n’ont qu’une vocation d’information et sont révisables à tout moment et sans préavis. Ils ne peuvent en aucun cas être considérées comme ayant une quelconque valeur contractuelle. L’Association Frédéric Delair est en droit d’y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles.
L’accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.
Chaque utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale.
Les utilisateurs du Site ne sont pas autorisés à créer un lien hypertexte vers le Site et/ou une page quelconque du Site et/ou d’un fichier s’y trouvant sans l’accord préalable et écrit de l’Association Frédéric Delair. Dans cette hypothèse, l’Association Frédéric Delair ne pourra en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites internet tiers présentant un tel lien hypertexte.
Site internet de tiers
Le Site peut contenir des liens, promotionnels ou non, vers des sites internet tiers et des liens vers des réseaux sociaux qui n’appartiennent pas ni ne sont contrôlés par l’Association Frédéric Delair. L’existence d’un lien vers ou depuis le Site ne constitue pas une validation du site tiers ou de son contenu par l’Association Frédéric Delair. L’Association Frédéric Delair n’assume aucune responsabilité quant au contenu, à l’offre ou tout autre élément disponible, à la politique de confidentialité ou aux pratiques des sites internet de tiers et ne saurait être tenue responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation. En utilisant le Site, l’utilisateur accepte que la responsabilité de l’Association Frédéric Delair ne puisse être engagée en raison de son utilisation des sites internet tiers et réseaux sociaux tiers. En cliquant sur un lien vers un site tiers, l’utilisateur comprend qu’il quitte le Site et accepte que l’Association Frédéric Delair ne contrôle pas ces sites internet tiers.
Par ailleurs, le Site peut mettre en avant certains produits et/ou services tiers par l’insertion de bandeaux publicitaires ou de tout autre élément publicitaire ou promotionnel et peut en outre procéder à des opérations de cross-marketing avec tout partenaire de son choix. L’Association Frédéric Delair n’est pas responsable des produits ou services tiers ainsi mis en avant. La mise en place de tels liens ou la référence à toutes informations, articles ou services fournis par une tierce personne, ne peut et ne doit pas être interprétée comme un aval exprès ou tacite, par l’Association Frédéric Delair, de ces sites et de ces éléments ni de leurs contenus.